Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VIE EN VERRE
BSN GLASSPACK Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3180093
Date de dépôt :
20/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
20/08/2012
LA VIE EN VERRE de BSN GLASSPACK

Présentation de la marque LA VIE EN VERRE

Déposée le 20 août 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BSN GLASSPACK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « LA VIE EN VERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-39 du 27 septembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BSN GLASSPACK domicilié(e) 64 boulevard du 11 novembre 1918,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 030 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque LA VIE EN VERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VIE EN VERRE est expirée depuis le 20 août 2012.

BSN GLASSPACK a également déposé les autres marques suivantes : MSC MACHINES ET SYSTEMES DE CONTROLE , (Marque figurative) , Les Optima , LES SOMMELINES


BSN GLASSPACK Société par actions simplifiée - 64 boulevard du 11 novembre 1918,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France - SIREN 339030702


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10

Inscription le 12 juillet 2004 - Gage constitué n°396309 - Publication au BOPI 2004-07-12

Inscription le 18 juin 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°455934 - Publication au BOPI 2007-06-18

Inscription le 25 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°456321 - Publication au BOPI 2007-06-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39

Mosaïque en verre pour la construction. Ustensiles, récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine à savoir boîtes en verre, mosaïques en verre non pour la construction, verres (récipients) ; bouteilles, bocaux, chopes, récipients à boire, récipients calorifuges pour boissons, boîtes en verre, boîtes, tous ces produits étant en verre, bouchons en verre, boules en verre, bouteilles, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, carafes ; verre émaillé ; fibre de verre (autre que pour l'isolation ou à usage textile) , fil de verre non à usage textile, vaisselle non en métaux précieux, laine de verre (autre que pour l'isolation) ; verres auxquels sont incorporés de fins conducteurs électriques ; verre en poudre pour la décoration, verre peint, verres à boire, flacons non en métaux précieux.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.